Accéder aux messages du greffe

• Aller dans la page « Messages » puis l’onglet « Courriers du greffe » ou « Autres messages reçus »
• Rechercher le champ « Afficher les messages » à droite et sélectionner dans le menu déroulant l’occurrence « Lus »
• Pour plus d’informations, consultez la fiche MEMO Accéder aux courriers du greffe

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Accéder aux courriers du greffe

• Télérecours ne possède pas de messagerie type bureautique.
• Les fonctionnalités de sauvegarde et de suppression n’existent pas pour les messages apparaissant dans Télérecours

• Pour tous les dossiers jugés et au statut "terminé" depuis plus de 60 jours, les messages qui étaient présents dans les 3 onglets "courriers du greffe / Autres messages reçus / Messages émis" sont purgés automatiquement
• Toutes les informations (pièces, courriers) liées aux échanges (vos dépôts ou les communications du greffe) qui ont une valeur en droit, sont conservées dans le dossier, au niveau de l'historique : mémoires, pièces, courriers et accusés relatifs à ces échanges. Ces pièces ne sont jamais purgées. Pour les retrouver, il convient de consulter l’historique du dossier : renseigner le n° de dossier dans le champ "Recherche" et afficher l’onglet « Historique ». Les pièces sont disponibles depuis l'icône « fichier » en bout de ligne.

Afin de soulager l’application Télérecours et faciliter la fluidité des échanges, il a été décidé de supprimer automatiquement tous les messages d’alerte présents dans l’onglet « Messages » (« Courriers du greffe », « Autres messages reçus », « Messages émis ») pour les dossiers terminés depuis 90 jours au moins.
L’envoi parallèle d’un mail sur votre messagerie vous permet néanmoins d’avoir accès à cette information. Il est donc fortement conseillé de ne pas désactiver les notifications de mails.
Vous pouvez le vérifier au niveau de la page « Paramètres acteurs » accessible depuis le menu « Superviseur » : au niveau du cartouche « Gérer vos préférences acteur », ne pas activer la coche « Désactiver les alertes mail »
A toutes fins utiles, nous vous informons que les documents et courriers qui vous sont transmis par le greffe au-delà de ce délai de 90 jours restent accessibles dans l’historique du dossier, en cliquant sur l’icône « Courrier » : les accusés de mise à disposition sont alors accessibles à l’ouverture de la fenêtre « Fichiers », en sélectionnant le bouton radio « Tous » (ou « Accusés ») lors du filtrage.
Exemple : pour obtenir votre fichier de mise à disposition de l'AFM :
• Aller sur l’historique du dossier
• Cliquer sur l'icône "Courrier" en bout de ligne de la communication de l'AFM
• Filtrer sur "Accusés"
• Vous obtiendrez l'accusé de mise à disposition de votre AFM.