Conseil d’État Télérecours Les téléprocédures devant les juridictions administratives

Gestion des adresses mail dans Télérecours

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Les adresses courriels

Des champs relatifs aux adresses courriels sont présents à plusieurs endroits dans l’application :

  1. Lors de l’inscription de la structure / entité dans Télérecours
  2. Dans les préférences utilisateur
  3. Lors de la création de l’utilisateur par le superviseur
  4. Lors du dépôt d’une requête
  5. Lors de la création d’un bureau
  6. Dans un dossier

Elles sont utilisées pour alerter les différents acteurs de l’entité d’évènements survenant sur leurs dossiers :

  • Dépôt de requêtes
  • Enregistrement et notifications de documents par le greffe
  • En interne, affectation d’un dossier à un bureau

Inscription de la structure / entité dans Télérecours

Saisie d’une adresse courriel de la structure lors de l’inscription : Il s’agit de l’entrée d’annuaire Télérecours

Adresse courriel de la structure lors de l’inscription à Télérecours

Fiche de la structure visible dans : menu « Superviseur » > Onglet « Paramètres Acteur »

Adresse courriel de la structure : est utilisée pour être alerté sur tous les flux de la structure.

Exemple : - Flux sortants : dépôt d’une requête, de pièces et l’enregistrement d’une requête ou d’un document - Flux entrants : lors de l’enregistrement par le greffe de requêtes et pièces et envoi de courriers par la juridiction - La case à cocher « Désactiver les alerters mails » permet de désactiver l’adresse courriel de la structure qui ne recevra alors plus d’alerte sur les flux Télérecours

Possibilité de rajouter des adresses complémentaires qui recevront les mêmes messages que l’adresse courriel principale.

2. Dans les préférences Utilisateurs

Les préférences utilisateur reprennent cette adresse courriel  d’éventuelles adresses complémentaires peuvent être également renseignées.

L’utilisateur recevra a minima les alertes concernant les requêtes qu’il dépose et les dossiers auxquels il a accès.

3. Lors de la création de l’utilisateur par le superviseur

Lors de la création d’un utilisateur, le superviseur renseigne une adresse courriel permettant à cet utilisateur d’activer son compte.

4. Lors du dépôt d’une requête

  1. Lors du dépôt d’une requête, l’utilisateur qui dépose apparaît automatiquement dans la liste des personnes informées par courriel
  2. DHIVER CERISE a la possibilité de rajouter des utilisateurs figurant dans la structure
  3. DHIVER CERISE a la possibilité de rajouter des utilisateurs en copie : saisie manuelle - ces personnes ne sont pas forcément inscrites à Télérecours, elles recevront juste une alerte courriel

Toutes ces personnes recevront les alertes relatives à la requête déposée tout au long de la vie du dossier

5. Lors de la création d’un bureau

Il peut s’agir d’une adresse générique ou du chef de bureau.

Cette adresse recevra un courriel à chaque affectation d’un dossier dans le bureau et à chaque mouvement sur les dossiers du bureau

6. Dans un dossier

On retrouve automatiquement les adresses courriels suivantes :

  • Celles renseignées lors du dépôt de la requête
  • Celle(s) de la structure (celle figurant dans les paramètres acteurs)

L’application rapatrie les adresses courriels du champ « Courriels complémentaires » renseignées lors du dépôt de la requête.

Il est aussi possible de saisir des adresses courriels complémentaires : saisie manuelle (personnes pas forcément inscrites à TR).

Si le dossier a été affecté à un bureau, l’adresse courriel renseignée lors de la création du bureau recevra également un alerte courriel.